Mes chers consoeurs et confrères,


Quelle que soit notre pratique du métier, nous avons au moins un point commun : nous partageons les mêmes valeurs.
Le secret professionnel, l’indépendance, les règles de conflit d’intérêt ainsi que les devoirs de probité, dignité et délicatesse ne sont pas les bijoux qu’une charmante vieille dame dénommée déontologie ressort aux fêtes de famille.
Elles ne sont pas non plus un paravent derrière lequel nous nous réfugions parce que nous répugnons être considérés, ainsi qu’en a décidé la Cour de justice, comme une véritable entreprise.
Elles sont les piliers de notre profession.

Certains d’entre nous n’en sont pas convaincus : les avocats n’auraient pas le monopole de l’éthique. Rien ne différencierait fondamentalement notre déontologie de l’éthique du marché. Les quelques confrères qui le pensent banalisent dangereusement notre métier.

Les avocats ont tout à perdre en se considérant comme de simples prestataires de services en général et de services juridiques en particulier. La valeur ajoutée de l’intervention de l’avocat ce sont précisément ses valeurs.

A nous de faire de ce « petit supplément d’âme » un atout.

Et pourtant…

Nos valeurs ne sont pas, c’est paradoxal, au centre de nos préoccupations sinon sous forme incantatoire.

La déontologie est enseignée à nos stagiaires. C’est bien la moindre des choses. Vingt quatre heures de cours de déontologie et après…

Publicité, démarchage, possibilité pour l’avocat de plaider pour la société dont il est administrateur,…les règles évoluent.

Pratiquement plus rien n’est fait, après le stage, pour que la déontologie se vive autrement qu’au travers d’un conflit ou en termes de sanctions disciplinaires alors qu’étymologiquement déontologie signifie « ce qu’il convient de faire » et non pas « ce qu’il n’est pas permis de faire ».

La réglementation nous impose soixante heures de formation continue réparties sur trois ans dont au moins deux tiers de formation « juridique ». Pourquoi ne pas en consacrer une partie à de la formation continue en déontologie ?.

Par ailleurs, je crois aux vertus didactiques de l’information : élargir la simple information en matière de déontologie permettrait déjà à chacun d’entre nous de l’intérioriser comme normes de comportement.

La rubrique « Puisqu’il faut le rappeler » de Forum est un exemple qui gagnerait à être généralisé et de manière concrète en la doublant, par exemple, d’une rubrique de cas pratiques « c’est permis ! » : « un site internet ? C’est permis ! », « Des consultations online ? C’est permis » pour autant que…

Assurer une information périodique sur les problèmes soumis quotidiennement au bâtonnier ou à son cabinet et sur les solutions données permettrait au barreau de vivre la déontologie au quotidien et serait de nature à renforcer le sentiment d’appartenance de chacun à son Ordre. Cette information assurerait également une transparence qui n’existe quasi plus dans la mesure où rares sont aujourd’hui les questions de déontologie qui remontent jusqu’au conseil.

Même si c’est l’aspect négatif, une information doit être donnée sur les sentences disciplinaires. La reprise, depuis peu, de la publication de certaines sentences via L@ Lettre est à saluer. En amont, on pourrait aussi communiquer, de manière anonymisée, à propos des cas dans lesquels le bâtonnier ouvre une instruction disciplinaire. Ce qui permettrait par ailleurs de rencontrer l’impression de certains que l’Ordre ou le bâtonnier « ne fait rien » et que certains comportements restent impunis.

Et pourquoi ne pas aller plus loin ?

Dépasser le cadre des interdictions et des convenances pour réfléchir à la définition de règles de conduite qui viserait à l’excellence. Comme le suggère notre confrère Hakim Boularbah à propos de la déontologie des magistrats, identifier dans ce qui est permis ce qui peut et doit être amélioré. Construire une véritable démarche de qualité dans l’exercice de notre métier.

Aller ensemble vers une déontologie positive.

Qu’en pensez-vous ?


Votre bien dévouée,

signature
Marie-Françoise Dubuffet